Ecole

Informations sur l'école de Tieffenbach

Règlement intérieur

Règlement intérieur

Règlement intérieur type
Conforme au Règlement Type Départemental

RPI La Petite Pierre-Petersbach-Struth-Tieffenbach Année scolaire 2011/2012

Le règlement a pour but :
- de permettre à tous les élèves de profiter au mieux du temps scolaire pour atteindre les objectifs fixés par les programmes
- d’apprendre à vivre ensemble en bonne harmonie
- de prévenir les accidents en cherchant à en diminuer les causes les plus fréquentes



1 - Admission et inscription des élèves
1.1 Admission à l’école maternelle et élémentaire
Les enfants, âgés de deux ans au jour de la rentrée scolaire et au plus tard le 31 décembre,
dont l’état de santé et de maturation physiologique (= propres) constaté par le médecin de famille est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis à l'école maternelle dans la limite des places disponibles.

L'instruction est obligatoire pour tous les enfants à partir de 6 ans révolus. Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
Pour les enfants non domiciliés dans les quatre communes, l’accord préalable écrit du maire de la commune d’accueil est nécessaire (dérogation).

1.2 Scolarisation des élèves handicapés
Ils seront accueillis dans la mesure où la configuration des locaux est adaptée à leur handicap.

2 – Fréquentation et obligation scolaire :
2.1 Fréquentation scolaire à l’école maternelle
Les personnes responsables s'engagent à ce que l’enfant fréquente régulièrement l’école, dans le respect des horaires. Elles signalent à l’école toute absence de leur(s) enfant(s) et en indiquent les motifs.
Toute absence prolongée non signalée est susceptible d’être assimilée à une rupture de
fréquentation et fera, dès lors, l’objet d’une prise d’informations par le directeur auprès des
personnes responsables et de la mairie.

2.2 Fréquentation scolaire à l’école élémentaire
La fréquentation assidue de l'école élémentaire est obligatoire conformément aux textes
législatifs en vigueur.

Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, dès le début des cours, faire connaître au directeur concerné, par téléphone (directement ou en laissant un message) ou par mail, les motifs de cette absence.
Si l’absence est prévisible, une autorisation occasionnelle peut être accordée à la demande
écrite des personnes responsables pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.


Les autorisations d’absence sont délivrées par la hiérarchie de l’Education Nationale et non par le directeur. Les parents doivent donc faire une demande écrite auprès de l’IEN, sous couvert du directeur.

Toute absence non justifiée au préalable est immédiatement signalée aux personnes responsables de l'élève, qui doivent sans délai en faire connaître, par écrit, les motifs au directeur d’école. Uniquement si l’absence résulte d’une maladie contagieuse, un certificat médical sera exigible au retour à l’école.
Remarque : Si l’enfant a raté le départ du car, il conviendra aux parents de trouver un moyen pour acheminer celui-ci à l’école, même en retard.

2.3 Organisation du temps scolaire
Les horaires des quatre écoles sont subordonnés au transport scolaire.
MATIN APRES-MIDI
Tieffenbach 8h15 11h30 13h05 15h50
Struth 8h20 11h35 13h10 15h55
Petersbach 8h25 11h40 13h15 16h00
La Petite Pierre 8h32 11h45 13h27 16h12

Un certain nombre d’élèves peuvent encore fréquenter l’école le mardi et le jeudi après les cours dans le cadre des aides personnalisées. Pour cela, chaque élève aura été au préalable inscrit sur la liste des participants (issue du conseil des maîtres) et la famille aura donné son accord en signant le protocole de mise en place de l’aide personnalisée. Chaque famille doit récupérer son enfant à la fin de chaque séance par ses propres moyens.

3- Vie scolaire

3.1 Scolarité
L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure, conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux. Elle assure la continuité des apprentissages.

Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les enfants sont tenus de se présenter dans une tenue correcte et adaptée aux activités scolaires et à la météo du jour.

Tout conflit éventuel entre des enfants à l’école doit être géré par l’enseignant lui-même, épaulé par son directeur. Les autres adultes s’interdiront donc formellement de prendre à partie un enfant dans l’enceinte de l’école ou à la descente du bus.

3.2 Le projet d’école
Un projet d’école est élaboré par le conseil des maîtres avec les représentants de la communauté éducative. Le projet est adopté, pour une durée comprise entre trois et cinq ans, par le conseil d’école, sur proposition de l’équipe pédagogique de l’école.


3.3 Enseignement religieux
Au titre du statut scolaire local, il est dispensé dans les écoles élémentaires une heure d'enseignement religieux hebdomadaire. Les parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux et ce uniquement en début d’année scolaire.

3.4 Les sorties scolaires
Pour que les enfants puissent participer aux sorties qui dépassent les horaires de classe et/ou sont payantes, il faut qu’ils soient assurés (assurance responsabilité civile et individuelle-accidents corporels).
Pour toutes les autres activités (en classe, en cour de récréation ou les sorties gratuites pendant les heures de cours), une assurance responsabilité civile est recommandée pour couvrir les conséquences des dégâts qu’il provoquerait chez l’autre. L'assurance individuelle accident est également recommandée pour le cas où l'enfant se blesse seul (sans tiers), en particulier pour les enfants portant des lunettes.

3.5 Gestion des fonds
Les crédits scolaires de fonctionnement et d’investissement sont du ressort de nos municipalités. Les directeurs ne sont pas habilités à gérer des fonds publics. Ils confient toute gestion d’argent nécessaire en dehors de ces crédits à la Coopérative Scolaire commune. Le mandataire de cette Coopérative agit en tant que délégué de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) qui seule est habilitée à gérer des fonds dans les écoles. La coopérative scolaire a pour vocation de financer des projets élaborés entre les enfants et les enseignants.

3.6 Le conseil d’école et les représentants de parents d’élèves
Le conseil d’école se réunit trois fois par an, il réunit les enseignants, les représentants de parents d’élèves et les élus. Dans notre RPI, 7 postes de titulaires et autant se suppléants sont à pourvoir, les élections ayant lieu avant les vacances de la Toussaint. Le conseil d'école est constitué pour une année et siège valablement jusqu'à l'intervention du renouvellement de ses membres.

3.7 Droit à la diffusion de l’image et/ou de la voix
Comme toute personne physique, l’enfant a droit au respect de sa vie privée. Aussi l’autorisation écrite des parents ou tuteurs est obligatoire en cas de fixation ou de diffusion d’images d’élèves mineurs sur quelque support que ce soit.

4 - Locaux scolaires : usage, sécurité et hygiène
L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.
Il est interdit de fumer tant dans les locaux que dans les cours de récréation.
Il est interdit d’apporter des objets dangereux à l’école (couteaux, cutters, pétards…) et d’introduire tout objet n’ayant pas de rapport avec les activités pédagogiques en classe (téléphone portable, lecteur MP3, jeux électroniques, bijoux, argent…). L’école décline toute responsabilité en cas de perte d’objets de valeur.

5 – Accueil et remise des élèves, surveillance et sécurité des élèves
Accueil
Les élèves scolarisés dans le même village :
Leur surveillance est assurée dix minutes avant l’entrée en classe, à la sortie des classes et pendant toutes les activités et les récréations. Pour des raisons de sécurité et d’assurance, aucun enfant ne pourra être admis dans les locaux de l’école avant le début des cours.

Les enfants qui prennent le car pour quitter le village :
Ils sont tenus de venir au plus tôt 5 minutes avant l’arrivée du car et sont sous la responsabilité des parents jusqu’à son départ. Toutefois, dès qu’une surveillance est assurée, ils rentrent et restent dans la cour où ils passent sous la responsabilité des enseignants.
Les élèves qui se présenteraient en dehors des ces horaires sont encore sous la responsabilité de leurs parents en cas d’accident.

Tout enfant scolarisé dans l’école est accueilli pendant le temps scolaire pour y suivre les enseignements prévus par les programmes. En cas d’absence imprévisible de son professeur et de l’impossibilité de le remplacer, l’enfant, s’il ne peut être gardé par les parents, pourra être accueilli dans les autres classes. Il en est de même en cas de grève, le service d’accueil minimum est organisé par la commune.

Remise des enfants
A la sortie, à l’heure habituelle, les enfants de l’école élémentaire sortent de l’école sous la responsabilité de leurs parents, même en leur absence.
Les enfants des classes maternelles sont remis sur le seuil de la salle de classe ou à la porte du bus, à leurs parents ou leur représentant, dûment signalé par eux, par écrit.

Transports scolaires
L’institution scolaire n’a pas de compétence en matière de surveillance dans les transports réguliers d’élèves par car de ramassage. La municipalité est responsable de la sécurité sur la voie publique et en particulier de l’aménagement des aires de stationnement des cars scolaires. Par conséquent, les enseignants et les directeurs n’assurent pas la surveillance de la montée et de la descente des cars et ne gèrent, en aucun cas, ce qui s’y passe. En cas de problème, les parents s’adressent directement à l’accompagnatrice et, en cas d’extrême nécessité, au maire de Tieffenbach
Si, de manière exceptionnelle, le bus ne devait pas circuler, les enfants des classes maternelles ne pouvant rester chez eux et les enfants des classes élémentaires devront se rendre à l’école de leur village.

6 – La concertation au sein de l’équipe éducative
La liaison école-famille se pratique lors des réunions des parents d’une classe et des rencontres individuelles à la demande de l’enseignant ou des parents selon les besoins en cours d’année.

7 – Santé scolaire
Tout enfant malade est remis à sa famille. Afin d’éviter les épidémies, les enfants présentant des signes de maladie (fièvre, éruption cutanée…) ne sont pas acceptés à l’école. Concernant les poux, il est primordial d’avertir l’école aussitôt pour éviter la propagation.

8 – Evénements particuliers
- ACCIDENTS : Ils sont consignés dans le registre de sécurité. Une déclaration d’accident est établie et transmise à l’IEN pour tout incident survenu à l’école.

- GOÛTERS : Veuillez exclure les aliments nécessitant un respect rigoureux de la chaîne du froid (privilégier les gâteaux secs, éviter les nappages et crèmes).

A propos

Ce site a été réalisé par Thomas Schneider, développeur en informatique.
Le site a été réalisé bénévolement afin de promouvoir la commune de Tieffenbach.
Pour contacter Thomas Schneider : webmaster@tieffenbach.fr